bandeau1

    Délibérations CM du 12/01/2026

    Délibérations CM du 12/01/2026 - publiées le 16/01/2026
    • Approbation du procès-verbal du CM du lundi 8 décembre 2025,

    • SIEGE : convention de la programmation des travaux 2026,

    • Agglomération : CLECT convention du personnel,

    • Travaux : Projet de rénovation de la cour de l’école,

    • Questions diverses.

    Délibérations CM du 09/02/2026

    Délibérations CM du 09/02/2026
    • Approbation du procès-verbal du CM du lundi 12 janvier 2026,

    • Création de poste Agent spécialisé des écoles maternelles,

    • Mise à jour du tableau des effectifs,

    • Achat à l’EPFN de la parcelle B 193 (Route d’Herqueville),

    • Convention du Personnel CDL,

    • Devis Table du Conseil Municipal,

    • Questions diverses.

    Délibération N°2026/06 bis 2

    DE 2026/06 bis 2 - Publiée le 24/02/2026

    Délibérations CM du 05/03/2026

    Délibérations CM du 05/03/2026 - publiées le 13/03/2026
    • Budget : Vote du CFU,

    • Budget : Affectation du résultat, année 2025,

    • Déclaration de Mérule,

    • Questions diverses.

    Délibérations CM du 21/03/2026

    Délibérations CM du 21/03/2026 - Publiées le 27/03/2026
    • Election du maire,

    • Détermination du nombre d’Adjoints,

    • Elections des adjoints,

    • Charte de l’élu local : lecture et remise d’une copie.

    Délibérations CM du 03/04/2026

    Délibérations CM du 03/04/2026 - publiées le 09/04/2026
    Affaires Générales :

    • Délégation du Conseil Municipal au maire,

    • Désignation des délégués de la commune au Syndicat des Gymnases de Louviers (2 titulaires + 2 suppléants),

    • Désignation du délégué de la commune à Eure Normandie Numérique (1 délégué),

    • Désignation des délégués de la commune au SIEGE 27 (1 titulaire + 1 suppléant),

    • Désignation du délégué à l’Association de Services Intercommunale / ASI (1 délégué),

    • Désignation du nombre de membres du CCAS, et des représentants du Conseil Municipal,

    • Désignation du nombre de délégués de la commission de contrôle des listes électorales (5 titulaires + 4 suppléants)

    • Désignation d’un élu référent « Forêt bois »

    Finances :

    • Indemnités des élus.