Comptes-rendus des conseils municipaux

Affaires Générales :

• Délégation du Conseil Municipal au maire,

• Désignation des délégués de la commune au Syndicat des Gymnases de Louviers (2 titulaires + 2 suppléants),

• Désignation du délégué de la commune à Eure Normandie Numérique (1 délégué),

• Désignation des délégués de la commune au SIEGE 27 (1 titulaire + 1 suppléant),

• Désignation du délégué à l’Association de Services Intercommunale / ASI (1 délégué),

• Désignation du nombre de membres du CCAS, et des représentants du Conseil Municipal,

• Désignation du nombre de délégués de la commission de contrôle des listes électorales (5 titulaires + 4 suppléants)

• Désignation d’un élu référent « Forêt bois »

Finances :

• Indemnités des élus.

• Approbation du procès-verbal du CM du lundi 6 Octobre 2025,

• Agglomération : Modification des statuts,

• Agglomération : Avis du Conseil Municipal sur le bilan d’application sur le PLUI,

• Personnel communal : Participation de la mairie à la protection sociale complémentaire,

• Personnel communal : Création d’un poste pour accroissement temporaire d’activités, et autorisation de recours aux contractuels,

• Finances : Décision modificative budgétaire,

• Finances : Choix du devis décorations de Noël,

• Finances : Règlement location de salle,

• Questions diverses.

• Budget : Vote du CFU,

• Budget : Affectation du résultat, année 2025,

• Déclaration de Mérule,

• Questions diverses.

Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 2026

Désignation des grands électeurs pour les élections sénatoriales,

Affaires Générales :

• Règlement intérieur du Conseil Municipal,

Finances :

• Acquisition d’un camion benne d’occasion,

• Révision à la baisse de l’indemnité de fonction du Maire,

• Attribution d’une subvention au club de Judo des 2 Riv, et à l’Andéenne,

• Tarification restaurant scolaire,

• Décisions modificatives budgétaires n°1

Personnel Communal :

• Avancement de grade adjoint technique 1ère classe,

Affaires Générales :

• Election d’un représentant à la CLECT,

• Election d’un représentant Natura 2000,

• Approbation du procès-verbal du CM du lundi 8 septembre 2025,

• Agglomération : Renouvellement de la mutualisation des archives communales,

• Finances : Contrat annuel, entretien de l’éclairage public et pose des guirlandes de noël,

• Finances : Révision du règlement de location de salle (mode de paiement),

• Personnel communal : Information sur la protection sociale complémentaire,

• Questions diverses.

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

• Approbation du procès-verbal du CM du 7 juillet 2025,

• Agglomération : Avis du Conseil Municipal – Modification CLECT,

• Agglomération : Avis du Conseil Municipal – Modification n°5 du PLUi,

• Agglomération : Avis du Conseil Municipal – Modification n°1 RLPi,

• Travaux : Mairie / Ecole raccordement pompe à chaleur : Présentation devis et demande de Fond de Concours,

• Périscolaire : Tarif des repas du Restaurant scolaire et hausse du coût de prestataire La Normande,

• Préfecture : Avis du Conseil Municipal – Enquête publique Société FM France.

• Questions diverses.

• Approbation du procès-verbal du CM du lundi 3 novembre 2025,

• Agglomération : CLECT,

• Agglomération : Convention de remboursement des repas de cantine du centre de loisirs,

• Finances : Tarifs des repas de cantine, en 2026,

• Finances : Tarifs des locations de salle, en 2026,

• Finances : Contrat de renouvellement des copieurs de la mairie et de l’école,

• Finances : Adhésion à la CANUT,

• Personnel communal : augmentation du nombre d’heures d’un agent technique,

• Travaux : Projet de rénovation de la cour de l’école,

• Questions diverses.

• Approbation du procès-verbal du CM du lundi 12 janvier 2026,

• Création de poste Agent spécialisé des écoles maternelles,

• Mise à jour du tableau des effectifs,

• Achat à l’EPFN de la parcelle B 193 (Route d’Herqueville),

• Convention du Personnel CDL,

• Devis Table du Conseil Municipal,

• Questions diverses.

• Approbation du procès-verbal du CM du lundi 8 décembre 2025,

• SIEGE : convention de la programmation des travaux 2026,

• Agglomération : CLECT convention du personnel,

• Travaux : Projet de rénovation de la cour de l’école,

• Questions diverses.

• Election du maire,

• Détermination du nombre d’Adjoints,

• Elections des adjoints,

• Charte de l’élu local : lecture et remise d’une copie.

Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2026

Affaires Générales :

• Désignation des Commissaires de la Commission Communale des impôts directs (CCID),

Finances :

• Vote des Taux d’impositions 2026,

• Vote du budget primitif 2026,

• Subventions 2026 : Associations.

2025/51 Avis du Conseil Municipal – Modification CLECT

2025/52 Avis du Conseil Municipal – Modification N°5 du PLUi

2025/53 Avis du Conseil Municipal – Modification N°1 du RLPi

2025/54 Travaux : Raccordement de la pompe à chaleur – Présentation devis et demande de fond de concours

Périscolaire : Tarif des repas du restaurant scolaire et hausse du coût du prestataire La Normande - Informations

2025/55 Préfecture : Avis du Conseil Municipal – Enquête publique Société FM France

Questions diverses

- Approbation du PV de la séance du 08/09/2025
- 2025-56 - Renouvellement de la convention de la mutualisation des archives communales
- 2025-57 - Finances : Présentation devis éclairage public
- Finances : Présentation devis pose des guirlandes de Noël (Reporté)
- Finances : Révision du règlement de location de salle (mode de paiement)
- Information : Personnel communal - protection sociale complémentaire
- Questions diverses

• Approbation du procès-verbal du CM du lundi 8 décembre 2025,

• SIEGE : convention de la programmation des travaux 2026,

• Agglomération : CLECT convention du personnel,

• Travaux : Projet de rénovation de la cour de l’école,

• Questions diverses.

• Approbation du procès-verbal du CM du lundi 12 janvier 2026,

• Création de poste Agent spécialisé des écoles maternelles,

• Mise à jour du tableau des effectifs,

• Achat à l’EPFN de la parcelle B 193 (Route d’Herqueville),

• Convention du Personnel CDL,

• Devis Table du Conseil Municipal,

• Questions diverses.

• Election du maire,

• Détermination du nombre d’Adjoints,

• Elections des adjoints,

• Charte de l’élu local : lecture et remise d’une copie.

Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2026

Affaires Générales :

• Désignation des Commissaires de la Commission Communale des impôts directs (CCID),

Finances :

• Vote des Taux d’impositions 2026,

• Vote du budget primitif 2026,

• Subventions 2026 : Associations.

Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2026

Affaires Générales :

• Désignation des Commissaires de la Commission Communale des impôts directs (CCID),

Finances :

• Vote des Taux d’impositions 2026,

• Vote du budget primitif 2026,

• Subventions 2026 : Associations.