Délibérations

• Approbation du procès-verbal du CM du lundi 3 novembre 2025,

• Agglomération : CLECT,

• Agglomération : Convention de remboursement des repas de cantine du centre de loisirs,

• Finances : Tarifs des repas de cantine, en 2026,

• Finances : Tarifs des locations de salle, en 2026,

• Finances : Contrat de renouvellement des copieurs de la mairie et de l’école,

• Finances : Adhésion à la CANUT,

• Personnel communal : augmentation du nombre d’heures d’un agent technique,

• Travaux : Projet de rénovation de la cour de l’école,

• Questions diverses.

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

• Approbation du procès-verbal du CM du 7 juillet 2025,

• Agglomération : Avis du Conseil Municipal – Modification CLECT,

• Agglomération : Avis du Conseil Municipal – Modification n°5 du PLUi,

• Agglomération : Avis du Conseil Municipal – Modification n°1 RLPi,

• Travaux : Mairie / Ecole raccordement pompe à chaleur : Présentation devis et demande de Fond de Concours,

• Périscolaire : Tarif des repas du Restaurant scolaire et hausse du coût de prestataire La Normande,

• Préfecture : Avis du Conseil Municipal – Enquête publique Société FM France.

• Questions diverses.

• Approbation du procès-verbal du CM du lundi 8 septembre 2025,

• Agglomération : Renouvellement de la mutualisation des archives communales,

• Finances : Contrat annuel, entretien de l’éclairage public et pose des guirlandes de noël,

• Finances : Révision du règlement de location de salle (mode de paiement),

• Personnel communal : Information sur la protection sociale complémentaire,

• Questions diverses.

• Approbation du procès-verbal du CM du lundi 6 Octobre 2025,

• Agglomération : Modification des statuts,

• Agglomération : Avis du Conseil Municipal sur le bilan d’application sur le PLUI,

• Personnel communal : Participation de la mairie à la protection sociale complémentaire,

• Personnel communal : Création d’un poste pour accroissement temporaire d’activités, et autorisation de recours aux contractuels,

• Finances : Décision modificative budgétaire,

• Finances : Choix du devis décorations de Noël,

• Finances : Règlement location de salle,

• Questions diverses.